Politiques et règlements
02 – Procédure concernant la destruction des documents confidentiels
03 – Politique de gestion documentaire
04 – Procédure de gestion documentaire
07 – Calendrier de conservation
10 – Liste des écoles et des centres
11 – Actes d’établissements
12 – Plan triennal de répartition et de destination des immeubles
16 – Liste détaillée des écoles et des centres
20 – Politique de sécurité de l’information
26 – Lignes directrices sur la sĂ©curitĂ© de l’information
01 – Politique relative à l’usage des drogues
12 – Services éducatifs dispensés dans les écoles
14 – Politique sur les dineurs
15 – Politique du transport inter-écoles et complémentaire
18-ProcĂ©dure sur les règles de passage d’un Ă©lève du secteur jeuneÂ
25 – Politique pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif
27 – Règles de régie interne du comité consultatif des services aux EHDAA
31 – Guide pour les premiers secours et de soins aux élèves
03_Objectifs, principes et critères de répartition des ressources financières 2023-2024
03 – Objectifs, principes et critères de répartition des ressources financières
04 – Procédure de contrôle sur les achats
07 – Politique de capitalisation et d’amortissement des dépenses en immobilisations
09 – Politique relative aux contributions financières des parents
10 – Cadre organisationnel des services de garde en milieu scolaire